Les risques psychosociaux ont souvent \u00e9t\u00e9 r\u00e9sum\u00e9s sous le terme de \u00ab\u00a0stress\u00a0\u00bb. Plus r\u00e9cemment, c’est le terme \u00ab\u00a0burn-out\u00a0\u00bb qui fait la une des m\u00e9dias.<\/p>\n
En parall\u00e8le, on parle de la qualit\u00e9 de vie et des conditions de travail (QVCT ex QVT). Avec comme exemple le fameux babyfoot qui est sens\u00e9 tout am\u00e9liorer. Est-ce que la QVCT se limite \u00e0 installer un babyfoot\u00a0? Est-ce que la QVCT vient remplacer les RPS\u00a0?<\/p>\n
Faisons le point aujourd\u2019hui sur ces risques psychosociaux, les obligations l\u00e9gales des employeurs, la qualit\u00e9 de vie et des conditions de travail et sur les nouveaux RPS qui apparaissent suite aux \u00e9volutions du travail (notamment le t\u00e9l\u00e9travail).<\/p>\n
L’OMS d\u00e9finit les risques psychosociaux comme des risques pour la sant\u00e9 physique, mentale et sociale provoqu\u00e9s par une exposition \u00e0 des facteurs relationnels et organisationnels et des conditions d’emploi pouvant avoir des effets n\u00e9fastes sur le fonctionnement mental, physique et social d’un employ\u00e9.<\/p>\n
L\u2019INSERM de son c\u00f4t\u00e9 d\u00e9finit les RPS comme la combinaison d\u2019un grand nombre de variables, \u00e0 l’intersection des dimensions individuelles, collectives et organisationnelles de l’activit\u00e9 professionnelle, d’o\u00f9 leur complexit\u00e9 et leur caract\u00e8re souvent composite.<\/p>\n
D\u2019apr\u00e8s l\u2019inrs(1) <\/sup>les risques psychosociaux sont regroup\u00e9s dans 6 cat\u00e9gories de facteurs\u00a0:<\/p>\n L’employeur a l’obligation de prot\u00e9ger la sant\u00e9 mentale et physique de ses collaborateurs. Il doit donc imp\u00e9rativement mettre en \u0153uvre des op\u00e9rations de pr\u00e9vention des risques psychosociaux. En parall\u00e8le, des actions d’information et de formation et la mise en place de moyens adapt\u00e9s doivent \u00e9galement \u00eatre entreprises.<\/p>\n Le Code du travail (article L. 4121-2) d\u00e9taille des principes de pr\u00e9vention \u00e0 caract\u00e8re g\u00e9n\u00e9ral sur lesquels un patron peut se reposer. Parmi ceux-ci, il existe la n\u00e9cessit\u00e9 :<\/p>\n Dans la mise en \u0153uvre de sa strat\u00e9gie de pr\u00e9vention, la Direction peut \u00e9galement b\u00e9n\u00e9ficier de l\u2019aide du service de sant\u00e9 au travail.<\/p>\n A noter qu\u2019il existe des r\u00e9glementations sp\u00e9cifiques (en lien avec les facteurs de risques psychosociaux). Par exemple la r\u00e9glementation li\u00e9e \u00e0 la pr\u00e9vention des risques dus au bruit ou au travail sur ordinateur. Des r\u00e9glementations sont aussi sp\u00e9cifiques \u00e0 certains types d\u2019organisation du travail (de nuit par exemple) ou encore aux relations de travail (non-discrimination, interdiction du harc\u00e8lement moral\u2026).<\/p>\n En cas de non-respect de certains de ces principes et r\u00e9glementations, c\u2019est la responsabilit\u00e9 p\u00e9nale de l\u2019employeur qui pourrait \u00eatre engag\u00e9e sur la base du Code du travail ou du Code p\u00e9nal. Sa responsabilit\u00e9 civile pourra m\u00eame \u00eatre recherch\u00e9e en cas de faute inexcusable.<\/p>\n Les indicateurs RH de suivi des RPS sont assez standards\u00a0:<\/p>\n A ces indicateurs s\u2019ajoutent d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments chiffr\u00e9s sur la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des salari\u00e9s. Certains sont assez faciles \u00e0 quantifier, d\u2019autres plus d\u00e9licats\u00a0:<\/p>\n Mais alors quel est le lien entre les RPS et la QVCT ?<\/p>\n Premi\u00e8rement, notons que la pr\u00e9vention des RPS et la d\u00e9marche de la QVCT ont deux approches similaires. N\u00e9anmoins, la QCVT est une d\u00e9marche plus globale.<\/p>\n En effet, pr\u00e9venir les RPS, c\u2019est mettre en place des actions pour prot\u00e9ger la sant\u00e9 physique et mentale des salari\u00e9s, qui pourrait \u00eatre d\u00e9grad\u00e9e par le stress, les violences internes ou externes. Mener une d\u00e9marche QVCT, c\u2019est repenser les conditions de travail, afin d\u2019instaurer un climat de bien-\u00eatre pour les salari\u00e9s.<\/p>\n Les deux d\u00e9marches ne se substituent pas l\u2019une \u00e0 l\u2019autre. Pour pouvoir mettre en place une d\u00e9marche QVCT qui fonctionne et pour faciliter sa mise en place, la pr\u00e9vention des RPS en amont est indispensable.<\/p>\n Il s\u2019agit de permettre \u00e0 tout le monde de faire du \u00ab bon travail \u00bb et de construire progressivement une organisation de travail favorable \u00e0 la fois \u00e0 la sant\u00e9 des personnes et \u00e0 la performance globale de l\u2019entreprise. Pour y parvenir, une d\u00e9marche QVCT doit viser les objectifs suivants :<\/p>\n Sur les sujets qui repr\u00e9sentent un enjeu pour l\u2019entreprise et les salari\u00e9s, une d\u00e9marche QVCT implique, selon l\u2019Anact, de traiter progressivement 6 th\u00e9matiques fortement connect\u00e9es entre-elles :<\/p>\n Certains opposent pr\u00e9vention des risques professionnels et QVCT consid\u00e9rant que la QVCT serait une fa\u00e7on de nier les difficult\u00e9s rencontr\u00e9es par les salari\u00e9s. Pour l\u2019Anact, il s\u2019agit d\u2019approches et de d\u00e9marches compl\u00e9mentaires qui peuvent s\u2019articuler et s\u2019enrichir mutuellement.<\/p>\n Ce qui rapproche les deux d\u00e9marches :<\/p>\n Ce qui les distingue :<\/p>\n Dans ce cadre, l\u2019entreprise doit identifier l\u2019opportunit\u00e9 et la meilleure fa\u00e7on d\u2019articuler ces deux d\u00e9marches \u00e0 partir de sa situation, de ses enjeux et de la r\u00e9alit\u00e9 de ses pratiques en mati\u00e8re de pr\u00e9vention des risques.<\/p>\n En France, le co\u00fbt social du stress au travail est \u00e9valu\u00e9 entre 1,9 et 3 milliards d\u2019euros par an. Cette estimation comprend le co\u00fbt des soins et la perte de richesse pour cause d’absent\u00e9isme, de cessation pr\u00e9\u00e9e d’activit\u00e9 et de d\u00e9c\u00e8s pr\u00e9matur\u00e9 (2)<\/sup><\/p>\n Avec l\u2019\u00e9volution des conditions de travail, certains nouveaux risques psychosociaux apparaissent. Prenons l\u2019exemple du t\u00e9l\u00e9travail\u00a0:<\/p>\n Selon les derniers chiffres de l\u2019insee(3)<\/sup>, en 2021, en moyenne chaque semaine, 22 % des salari\u00e9s ont recouru au t\u00e9l\u00e9travail. 9,5% \u00e9tait m\u00eame en full remote (100% t\u00e9l\u00e9travail).<\/p>\n Si le t\u00e9l\u00e9travail apporte des avantages tant \u00e0 l\u2019entreprise (flexibilit\u00e9, optimisation de l\u2019espace de travail, continuit\u00e9 de service en cas de crise ou d\u2019\u00e9v\u00e9nement impr\u00e9vu\u2026) qu\u2019au salari\u00e9 (meilleure conciliation vie priv\u00e9e\/vie professionnelle, diminution de la fatigue li\u00e9e au transport\u2026), il peut g\u00e9n\u00e9rer des facteurs de risques psychosociaux et des effets sur la sant\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des salari\u00e9s.<\/p>\n Parmi les \u00e9l\u00e9ments les plus courants, nous pouvons noter<\/p>\n Voici un exemple d\u2019un nouveau point que les entreprises vont devoir adresser rapidement.<\/p>\n <\/p>\n En conclusion, la d\u00e9marche QVCT se veut une d\u00e9marche plus globale qu\u2019un plan d\u2019actions RPS. On pourrait la rapprocher d\u2019une d\u00e9marche d\u2019am\u00e9lioration continue. Cette am\u00e9lioration continue vise \u00e0 faire entrer l\u2019approche \u00ab QVCT \u00bb dans toutes les d\u00e9cisions d\u2019organisation de l\u2019entreprise. Pour autant, les questions de pr\u00e9vention notamment des Risques psychosociaux n\u2019ont pas disparu : elles font partie de la d\u00e9marche QVCT. Elles n\u2019en sont qu\u2019un des aspects, replac\u00e9es dans un cadre plus large.<\/p>\n <\/p>\n Sources<\/p>\n\n
Les obligations l\u00e9gales des employeurs<\/h3>\n
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Les indicateurs<\/h3>\n
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La QVCT<\/span><\/h2>\n
Rappel des objectifs de la QVCT<\/h3>\n
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Quels sont les th\u00e8mes \u00e0 aborder dans une d\u00e9marche QVCT ?<\/h3>\n
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Quelle articulation entre d\u00e9marche QVCT et d\u00e9marche de pr\u00e9vention des risques (dont les RPS) ?<\/h3>\n
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Focus : Co\u00fbt du stress au travail : Un co\u00fbt social \u00e9lev\u00e9<\/h3>\n
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Les nouveaux RPS<\/h2>\n
T\u00e9l\u00e9travail & RPS<\/h3>\n
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